Ce Qui N Est Pas Interdit Est Autorisé

T&C west Unified communication Services, Inc - French

Conditions générales-West Unified la communication Services, Inc., anciennement connu entre le appellations InterCall, Inc.

Vous lisez ce: Ce qui n est pas interdit est autorisé

NOTIFICATION : jusquà compter ns 7 jan 2016, notre désignations a changé de InterCall, Inc. à West Unified communications Services, Inc. (« west UC »).

IMPORTANT-LISEZ attentivement : L’UTILISATION du CE SITE linternet ET DES SERVICES par LE clients EST CONDITIONNÉE moyennant L’ACCEPTATION ET ns RESPECT du PRÉSENT contrat PAR ns CLIENT. Aucas VOUS N’ACCEPTEZ PAS das DISPOSITIONS du PRÉSENT CONTRAT, N’UTILISEZ PAS esquive SERVICES. L’on VOUS CONSEILLONS D’IMPRIMER OU de TÉLÉCHARGER ces CONDITIONS GÉNÉRALES ET du LES conservation DANS ton ARCHIVES.

Le présent contrat (le « contrat ») orient passé entré la rien physique ou morale utilisant, achetant ou ouvrant un chiffres pour service (le « clients ») und West Unified la communication Services, Inc. (anciennement connu sous le nom de InterCall, Inc.) hay une de ses filiales facturant le clients pour esquive Services (« WestUC »). Veuillez lire prudent le coupler Contrat prédécesseur d’installer das services, d’y accéder ou ns les utiliser aux quelque manière que ce soit. En installant les Services, en y accédant ou en les utilisant de quelque rue que cette soit, ns Client accepté d’être lié par le coupler Contrat. Veuillez en garder ns copie convoque les espace de rangement du Client. Dans certains cas le client n’accepte pas les termes ns présent Contrat, n’utilisez pas das Services.

Description ns Service

Le présent pointilleux régit approvisionnement et l’utilisation ns services du conférence audio, vidéo et en ligne, aux produits connexes et aux services supposer par WestUC (« Services ns WestUC ») et par ses producteur tiers (« prestations de service tiers ») (les services ns WestUC et das services tiers sont collectivement nommé les « prestations de service »). WestUC est en pleinement de périodique modifier, étendre ou est tombée l’étendue des Services sans en exhorte le Client. Le clients reconnaît plus l’obligation du WestUC ns fournir esquive Services dépend ns fait que le les clients fournisse toutes esquive informations und l’assistance raisonnablement requises à l’exécution des service et le les clients s’engage par ns présente jusquà fournir esquive informations et l’assistance indispensable en ère opportun. WestUC se réserve le pleinement de reprendre das numéros d’appel jusqu’à n’importe quel moment. Le client reconnaît que das Services ne peuvent pas alger être garantis depuis toutes esquive localisations, notamment, sans là limiter, esquive Services par téléphones mobiles, par cabines téléphoniques hay par téléphones satellites, en raison ns restrictions diverses imposées par un pays, un opérateur téléphonique ou toute différent restriction.

Période

Le présent contracté et tout amende de commande restent en vigueur jusqu’à leur résiliation fort les dispositions de présent contrat (la « durée »).

Résiliation aux Contrat

Tant le client que WestUC peuvent résilier les présent contracté à n’importe lequel moment convecteur des raisons aux commodité parmi réserve d’adresser ns préavis dépréciation à l’autre partie ; à condition que ns durée ns validité du chaque super de je lai commandé soit régie par ledit bon de commande, le laffaire échéant, et plus le bon de commande reste appliquer pendant la continu prévue, aussi en cas ns résiliation aux présent Contrat. Ns résiliation d’un bon de ordre n’affecte démarche la Durée de présent contracté ni d’aucun autre super de commande. Toutes les résiliations hay notifications ns non-renouvellement doivent un m envoyées par démunis à WestUC par courrier à l’adresse cterminations
west.comou bon par télécopie au (706) 634-4270.

Résiliation motivée

Le présent contracté ou tout super de je lai commandé peuvent matin résiliés par ns partie ne sont pas fautive en causer d’une violation substantielle par lautre partie ns disposition importante aux présent pointilleux ou du amende de je lai commandé correspondant, et au cas où la la pollution n’est pas rectifiée à lintérieur un délai de soixante (60) jour après présentation écrite ou à lintérieur un délai aux dix (10) jours après notification écrite s’il s’agit une défaut de paiement.

Effet de la résiliation

La résiliation d’un amende de commandé n’affecte étape la Durée de présent comportaient ni d’aucun autre bon de commande. Si le client résilie tout amende de commande pour un échantillon valable : (a) le clients doit humilier pour je connais les Services prétendument jusqu’à la date de résiliation ; (b), WestUC doit rembourser venir Client je connais les prix versés à l’avance convoque des Services lequel n’ont pas été estimé ; et (c) le client est exonéré de alger les futurs paiements exigibles en vertu du bon de ordre concerné. Autrement, en cas du résiliation du présent pointilleux ou du tout autre amende de commande, le les clients doit s’acquitter aux : (a) je connais les service rendus parce que le date ns résiliation ; et (b), de je connais les déficits le minimum ou futur paiements exigibles en vertu du ce contracté et du tout super de commande, y entendu leur élargissement en cours, le laffaire échéant. Toute applications des Services de la résiliation est facturée de tarifs normaux.

Paiements, taux, frais et taxes

Paiements und frais

WestUC à faire parvenir venir Client une facture sous forme électron sans le financement supplémentaires hay une facture papier par des frais. Les Client accepte de payer pour tous les Services supposer dès réception aux la facture, ou à d’un date ultérieure dans certains cas précisé sur la facture, au lieu et ns la rue indiqués pour la facture. Les factures non payées jusqu’à échéances sont soumises à des financements ou intérêts ns retard, conformément pour politique aux WestUC en matière de finance, applicable for localité du Client, ou venir taux d’intérêt hautement légal, en fonction du celui qui dorient le concéder faible. Le client peut consulter la politique en matière aux finance applicable à sa localité en contactant legal
west.com. Le clients doit notifier jusqu’à WestUC alger frais contestés dans un délai aux trente (30) jours à compter ns la date du la facture, autrement sest respectable que le clients a accepte ces frais et WestUC n’est reconnaissance tenu du faire des modifications du frais foins factures. Ns Client accepte et reconnaît que : (1) sauf concrétisé contraire, les Services sont être facturé en multipliant les segments entrants hay sortants aux chaque conférence au tarif applicable par minute ; (2) das tarifs pour les prestations de service négociés moyennant le les clients et acceptés par WestUC, profitez-en indiqué dessus les factures envoyées par WestUC à Client, sont considérés profitez-en « tarifs négociés » ; (3) esquive Services non soumis à des tarifs négociés, en cette compris esquive segments aux conférences vers ou de un lieu situé hors du pays hôte par conséquent que alger les frais, taxes et surtaxes sont facturés aux tarifs standards ns WestUC (« Tarifs la norme ») ; (4) le les clients peut consulter les Tarifs standards aux WestUC par l’intermédiaire aux son représentant publicité ou de comptes ou, dans certaines cas, moyennant l’intermédiaire de son compte Internet. Pour les client utilisant ns produit multimédia minute, afin d’obtenir le rapport multimédia unifié pour tous segment de la conférence, chaque participant jusqu’à la conférences qui appel téléphonique pour rejoindre la conférences téléphonique (au endroit que cette soit la conférence qui l’appelle) devoir disposer ns connexions sonner et linternet synchronisées pendant ns réunion. Dans le laffaire contraire, le clients doit humilier des frais sonner et Internet de tarifs en vigueur pour le les clients pour de tels services.

Changements ns prix

CHANGEMENTS aux PRIX. Ns CLIENT acceptable ET RECONNAÎT QUE esquive TARIFS standards PEUVENT changer À N’IMPORTE quel MOMENT, nai pas PRÉAVIS aux LA PART ns WEST, par LA libération PAR WEST du NOUVEAUX TARIFS STANDARDS. Ns CLIENT accepte DONC aux VÉRIFIER esquive TARIFS STANDARDS du WEST PÉRIODIQUEMENT ET prédécesseur CHAQUE applications D’UN service SOUMIS À DES TARIFS STANDARDS. Les TARIFS NÉGOCIÉS POUR alger SERVICES, fonction OU financement (Y entendu DES RENONCIATIONS À CEUX-CI) PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS À tout MOMENT auprès UN PRÉAVIS ÉCRIT du TRENTE (30) JOURS venir CLIENT foins À tous MOMENT sans PRÉAVIS à CLIENT, si il S’AGIT ns SERVICE RESTÉ DORMANT (N’AYANT pas ÉTÉ UTILISÉ) PENDANT d’un PÉRIODE aux DOUZE MOIS hay PLUS. Ns CLIENT accepté QUE WESTUC PUISSE MAJORER das TARIFS NORMAUX, das TARIFS NÉGOCIÉS OU esquive DEUX ns 15 % (ARRONDI à CENTIME SUPÉRIEUR) tous ANNÉE sans pour autant EN avertir LE CLIENT. à VU de CES POLITIQUES du CHANGEMENT aux PRIX, les CLIENT accepte D’EXAMINER avec attention CHAQUE FACTURE antériorité PAIEMENT ET du NOTIFIER WEST de TOUTE CONTESTATION dans UN DÉLAI du TRENTE (30) jours À COMPTER ns LA DATE de LA FACTURE, FAUTE de QUOI LE client EST RÉPUTÉ pour avoir ACCEPTÉ celles TARIFS ET oui RENONCÉ À TOUT pleinement DE esquive CONTESTER si CELA N’A étape ÉTÉ FAIT à lintérieur UN DÉLAI de TRENTE (30) jours À COMPTER aux LA DATE de LA FACTURE.

Frais impayés

Si das frais dus aucun payés jusqu’à échéance dedans leur intégralité convoque quelque cause que cette soit, WestUC dorient en carrément de suspendre l’ensemble ou une partie des services jusqu’à ce que alger les frais, entente et/ou pénalités ns retard applicables soient payés. Du plus, dans certains cas toute facture impayée n’a étape été pleinement réglée à lintérieur un délai ns soixante (60) jours de la cétait une date prévue, WestUC est en pleinement (i) d’augmenter jusquà 15 % (arrondi au centime supérieur) le tarif par minute hay par utilisation pour assez service, jusquà compter aux son applicatif par les Client à 61e travail d’exigibilité aux la facture dachat ; et (ii) ns ne concède renoncer ns frais et fonctions à qui il a pu renoncer par le passé, et ce sans préavis. Au cas où appliqués par WestUC, les nouveaux tarifs restent correspondant tant qu’un accord écrit abaissant expressément lesdits tarifs n’est étape passé entre deux représentants agréés de chaque partie. Cette augmentation des tarifs s’ajoutant à toute est différent augmentation ns tarif est conforme à ces Conditions générales. De le paiement, WestUC ne peut rétablir les Services que si elle reçoit d’un garantie satisfaisante quant à la capacité du Client jusquà payer pour les Services, y entendu suite pour modification des modalités du paiement profitez-en un prépaiement et/ou une facturation accélérée. Une telle suspension née relève étape le Client ns ses obligations ns paiement. Le Client a été approuvé de remboursement WestUC convecteur tout coût, dépense ou le financement supportés par WestUC en lien avec les efforts de prélèvement anti le Client, y compris des frais d’avocats interne et externes raisonnables.

Taxes, le financement et surtaxes

En plus des tarifs des Services, le les clients doit humilier l’ensemble des frais, droits, charges, évaluations administratives, surtaxes ou taxes (appelés recueille « counting ») attribuables immédiatement ou par après du Services et inclus d’environ la facture ns Client. Si la action exige ns Client il procède à des déductions ou à des retenues sur le paiement jusqu’à WestUC, le clients doit payer à WestUC une somme supplémentaire, de sorte que le montant net que WestUC reçoit de Client cette égal au montant total des le financement que ns Client aura dû humilier à WestUC au cas où une telle limite n’avait étape eu emplacement et, à lintérieur un alors cas, le les clients paye aux les autorités fiscales compétentes toutes déductions foins retenues par conséquent exigées. Convecteur les prestations de service rendus en vertu de ce Contrat, WestUC évalue toutes esquive Taxes correspondant en fonction du l’emplacement géographique aux l’adresse ns facturation du nom propriétaire aux contact ns facturation dans le système de facturation aux WestUC. Venir cas à propos de quoi le appellations propriétaire aux contact du facturation n’est accompagnement d’aucune adresse, WestUC fait d’un évaluation des taxes en confiance en soi basant sur l’emplacement géographique fourni dans le compte, dans le système ns facturation aux WestUC.

Droit d’utilisation

Sous réserve de respect par le client des état générales de présent Contrat, WestUC lui octroie par ns présente un aboutissant non exclusif utilisation des Services convoque toute les durée ns Contrat. Sauf au cas où expressément défini ci-après, WestUC ou ses fournisseur gardent alger les droits, droits ns propriété et intérêts, en cette compris tous les droits de les attributs intellectuelles relatifs jusqu’à ou compris dans esquive Services, y compris mais sans s’y limiter les technologies, numéros du téléphone, adresses Internet, logiciels hay systèmes relatifs du Services. Ns Client a été approuvé de ne étape tenter d’ingénierie inverse ni du décompiler, désassembler, interpréter ou essayer d’apprendre le codé source du tout logiciel relatif du Services. Les Client a été approuvé que l’utilisation du Services le troisième jour tels que Microsoft live Meeting ou WebEx dépende aux contrat ns licence de fournisseur dudit services tiers. Le Client ne peut pas revendre esquive Services ou en fusillades des revenus ns quelque chemin que ce soit, sauf s’il utilise das Services convoque des conférences ou des réunions à lintérieur lesquelles le les clients est un participant actif.

Obligations liées aux comptes clients

Le client est responsable aux la confidentialité des comptes clients, numéros aux propriétaires, codes de conférence, mot de amenant et numéro d’identification personnels utilisés avec les services et ns toutes das utilisations des services en combinaison avec les compte clients, nom de famille soient foins non autorisées par le Client. WestUC née vend pas aux produits ou de services convectif enfants. Les Client ne peut pas laisser d’enfants aux moins aux 18 ans utiliser esquive Services sans une tuteur ou qu’un parent ne soit présent. Au cas à propos de quoi le les clients apprend que le compte client a été utilisé sans autorisation, ns Client accepté d’en exhorter immédiatement WestUC.

Responsabilité des communications

Le client est le seul propriétaire rang le exclusivement responsable aux contenu aux toutes les les média (visuelles, écrites hay audibles) utilisant das comptes aux Client. Le client doit regardez toutes das lois lors de l’utilisation des service ; cette ne peut transmettre rien communication violant une loi, d’un ordonnance ns tribunal ou une réglementation ; il ne peut violer le pleinement d’une tierce sections lors aux l’utilisation des prestations de service ; et cette ne peut avantages les services en rien façon qui endommagerait les propriété de WestUC ou interfèrerait avec ou perturberait ns système de WestUC ou d’autres utilisateurs. Bien que WestUC ne soit étape responsable aux telles communications, WestUC peut faire suspendre nimporte quoi quelle communication ns ce type portée jusqu’à son attention. L’enregistrement laudio ou video des Services moyennant le les clients peut matin soumis jusqu’à des lois hay des réglementations. Le client est exclusivement responsable und obligé du prévenir das participants jusqu’à la antériorité le début du la conférence. Le les clients reconnaît et accepte que WestUC pas pas entretenu à et née doit pas fournir à Client d’analyse, d’interprétation, ou aux conseil en cette qui sur le respect du Client du ce qui précède. De plus, WestUC ne contrôle pas les contenu aux Client et née peut sassurer sa précision, son intégrité, sa secret ou elle qualité.

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Confidentialité et application des données Personnelles

WestUC et le les clients doivent se faire conformer jusqu’à toute législatif applicable en problème de cacher des données appliquer dans toutes esquive juridictions dans lesquelles le présent comportaient est courir (ensemble, das «Lois sur la abri des Données»). à condition de des service peut couvrant, impliqué la collecte, les traitement, le stockage hay l"enregistrement ns certaines «Données Personnelles» hay «Informations Personnelles» (telles plus définies par les lois en vigueur sur la abri des Données) des participants. WestUC s"engage par esquive présentes à: (i) avantages et traiter aux telles les données Personnelles, qui peuvent inclure, sans toutefois s"y limiter, esquive noms und prénoms, numéros ns téléphone, données d"accès et du connexion, numéros de compte und toutes etc données liées du Services, dans le but de fournir und d"administrer esquive Services et profitez-en indiqué dans la déclaration aux confidentialité du WestUC; (ii) Traiter la honte Personnelles conformément ns instructions du Client pendant la durée de Contrat afin de fournir esquive Services; (iii) mettre en illustration et maintenir, dedans la mesure ns possible, des mesure techniques rang organisationnelles commerce raisonnables pour comblent les obligations du Client de répondre aux demandes des compagnon concernées (définies ci-dessous); (iv) capturer les dimensions raisonnables pour détruire ou décollé définitivement l"identité des données Personnelles lorsqu"il n"est concède nécessaire aux les conserver; (v) prends soin à cette que son personnel reconnaissance à traiter les données Personnelles s’être soit engagé à respecter la confidentialité ou soit soumis jusqu’à des obligations légales en matière ns confidentialité. (vi) imposer des obligations similaires en vertu de la présentation section relative parce que le confidentialité et à l"utilisation des données à entier fournisseur tiers qui traite des données Personnelles venir moyen d"un daccord écrit; (vii) informer le les clients d"une «violation aux Données Personnelles», telle que défini dans esquive Lois pour la protection des données, sans limite de temps indu après en avoir pris connaissance; (viii) mettre en illustration des mesures du sécurité appropriées pour assurer un niveau assez de abrite des les données Personnelles; et (ix) coincés à disposition toutes esquive informations nécessaires convectif démontrer les conformité du lois sur la abri des les données et permis des audits.

Conformément aux Lois pour la cacher des Données, WestUC agit, si il y a lieu, en tant suite «Processeur aux Données» en ce qui concerne les données Personnelles de Client cette traite convecteur le compte aux Client und le client reste le «Responsable aux Traitement» desdites données Personnelles. Les «Personnes Concernées» sont esquive utilisateurs des Services. Chiffres Personnelles sont collectées, traitées et / hay stockées moyennant WestUC, ses filiales et leurs fournisseurs tiers du États-Unis d"Amérique, venir Royaume-Uni, à lintérieur l"Union européen et à lintérieur le reste ns monde.

Le clients déclare et assurance qu’il abandonner d’une investissements légale valide lui permettant ns traiter les données à personnalité Personnel ns la rien concernée en rapport auprès les Services, conformément ns Lois correspondant en matière de cacher des Données. WestUC traite compte Personnelles conformément jusqu’à sa déclaration ns confidentialité située à l’adresse https://www.west.com/legal-privacy/, agissant en tant plus Processeur du Données sous ns contrôle de Client.

Limitation aux garantie

TOUS esquive SERVICES SONT fournis « TELS je vous demande pardon », « AVEC tous LEURS DÉFAUTS » et SANS aucune GARANTIE. LE client RECONNAÎT ET a été approuvé QUE esquive SERVICES du WEST ET les SITE linternet SONT prétendument « TELS je vous demande pardon » und « bénéficie DISPONIBLES ». WEST et SES fournisseur DÉCLINENT EXPRESSÉMENT toutes les personnes GARANTIES aux TOUTES SORTES, EXPRESSES hay IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS quoiquil S’Y LIMITER, CELLES aux VALEUR COMMERCIALE, D’ADAPTATION À UNE utilisation PARTICULIÈRE ET du NON-INFRACTION. WEST ne FAIT aucune GARANTIE ET aucune DÉCLARATION QUANT du INFORMATIONS, SUPPORTS hay SERVICES OBTENUS VIA les SERVICES OU das SITES INTERNET du WEST, OU d’environ LE fait QUE esquive SERVICES RÉPONDENT AUX attente DES CLIENTS, qu’ils SONT ININTERROMPUS, PONCTUELS, SÛRS foins SANS ERREURS. Utilisation DES services ET ns SITE internet EST du RISQUES aux CLIENT. Ouest N’EST démarche RESPONSABLE DES actes OU DES fault DES producteur TIERS, du L’INFORMATION OU ns CONTENU DES COMMUNICATIONS, DES prestations de service TIERS, DES PANNES ET révision MATÉRIELLES hay DES causes QUI ne sont pas SOUS ns CONTRÔLE de WEST.

Limitation aux responsabilité

NI WEST, ni SES filiales OU SES fournisseurs NE SONT RESPONSABLES, à lintérieur LA MESURE ns LA acte APPLICABLE, ns TOUT avarie INDIRECT, EXEMPLAIRE, PARTICULIER, PUNITIF, CONSÉCUTIF foins ACCIDENTEL OU du TOUTE PERTE aux CLIENTÈLE, de DONNÉES OU ns PROFITS OU ns COÛTS OU ns FRAIS DÉCOULANT ou RÉSULTANT DES SERVICES, ns PRÉSENT pointilleux OU ns TOUT bon DE COMMANDE, INDÉPENDAMMENT aux LA THÉORIE LÉGALE de RECOUVREMENT, MÊME si WEST A ÉTÉ AVERTI ns LA POSSIBILITÉ de TELS DOMMAGES. À L’EXCEPTION DES DOMMAGES parmi eux LA acte EXIGE RÉPARATION, le CLIENT acceptable QUE je connais LES DOMMAGES SOIENT EXCLUS, À L’EXCEPTION DES DOMMAGES direct EFFECTIVEMENT SUBIS par LE les clients ET RAISONNABLEMENT ÉVALUÉS, À CONCURRENCE aux MONTANT le MOINS ÉLEVÉ ns REMBOURSEMENT ns PRIX efficace PAYÉ par LE les clients POUR esquive SERVICES à COURS DES six (6) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT le DÉPÔT aux LA PLAINTE, QUELLE plus SOIT les FORME ns LA griefs OU aux L’ACTION (P. EX. : CONTRAT, GARANTIE, DÉLIT, RESPONSABILITÉ ABSOLUE, NÉGLIGENCE, FRAUDE, ou TOUTE est différent THÉORIE JURIDIQUE) ou LA SOMME du MILLE dissension (1 000 $).

Indemnisation

Le clients s’engage jusqu’à indemniser, défendre et exonérer WestUC, le sien fournisseurs, ses filiales et le sien cadres, conseillers administratifs et employés (les « Indemnisés ns WestUC ») convecteur toute plainte, action, procès, procédure, coût, dépense, dommage et intérêt et responsabilité, en ce compris des frais d’avocats raisonnables résultant ou découlant du : (1) l’utilisation des Services par le client (y compris, sans pour autant limitation, toute personne utilisant das Services via le compte aux Client) ; (2) toute infraction réelle foins présumée du ce Contrat, d’un super de commande ou aux toute loi, règle foins réglementation en vigueur par le clients ou par toute aucune utilisant esquive Services via le compte ns Client ; (3) ou aux toute infraction ou avancement réelle ou présumée moyennant le les clients ou toute rien utilisant das Services via le compte de Client ns toute biens intellectuelle, ns obligation de confidentialité ou etc droits une quelconque nexiste pas physique hay morale.

Confidentialité

WestUC und le clients acceptent de mettre en œuvre tous les efforts commerce raisonnables afin d’assurer la cacher des informations confidentielles ns l’autre partie contre toute divulgation ne sont pas autorisée. Expression « information confidentielle » désigne les informations parmi eux la valeur concis réelle foins potentielle, repose pour le fait du ne pas être connues ou aisément vérifiables, jusqu’à l’aide de moyens appropriés, par des abrita tierces lequel pourraient exploiter commercialement la divulgation une telle information, foins l’utiliser et l’indiquer comme étant confidentielle (« Informations confidentiel »). Les parties acceptent suite des Informations sécurité soient divulguées jusquà des employés, filiales, fournisseurs ou des conseillers en ayant besoin et acceptant daccord liés par das présentes hachette générales de confidentialité. Cette obligation ns confidentialité née s’applique étape à toute information (i) indépendamment je lai ouvert par l’une des parties, (ii) easily accessible généralement au public autrement que par une infraction du ce contracté par lune des parties, (iii) déjà tout le monde sait par l’une des parties à moment aux la révélations à ça partie foins (iv) reçue ns plein aboutissant d’un tiers nai pas restriction dessus la divulgation ni d’obligation de confidentialité s’appliquant habitent ou indirectement jusqu’à l’autre partie. Personne n’empêche ni interdisait la portions recevant une information aux divulguer des informations confidentielles au cas où la acte ou ns réglementation l’exige. En dépit du ce qui précède, côté reconnaissent que ns destinataire n’est démarche tenu ns renvoyer venir divulgateur ou ns détruire das copies du l’information se trouvant d’environ les systèmes de sauvegarde, du reprise de sinistre ou ns continuité ns l’activité de destinataire. Das obligations énoncées à lintérieur le présent pointilleux à l’égard du ces dresseur prévalent à destruction desdites Informations.

Organismes gouvernementaux

L’utilisation des Services par le gouvernement des États-Unis d’Amérique hay par un autre organisme gouvernemental aller à se faire profitez-en « logiciel à la diffusion restreinte » hay « les données à vérité limités » prendre plaisir définis à lintérieur le documentations 48 CFR 52.227-14, ou profitez-en « logiciel la publicité » ou « documentation du logiciel publicité » comme indiqué à lintérieur le document DFARS 252.227-7202, ou en vertu d’autres état générales similaires, afin d’empêcher le transfert des droit et de la technologie venir gouvernement foins à etc organismes autrement que dessus un pointilleux d’utilisation commerciale normale. Ns contractuel / fabricant est west Unified communication Services, Inc. 8420 W. Bryn Mawr Ave., pluralisme 1100, Chicago, cette 60631.

Lois et réglementations en matière d’import-export

Le les clients reconnaît que esquive lois et réglementations des États-Unis d’Amérique frontière l’exportation et la réexportation de marchandises und d’informations technique originaires des États-Unis, en cette compris das Services et alger les logiciels connexes. Nai pas limiter ce qui précède, le client reconnaît que les Services et alger les logiciels connexes sont hay peuvent un m des « produits du chiffrement » soumis jusqu’à des contrôles en vertu des réglementations de l’administration des exportations promulguées moyennant l’U.S. Department of Commerce. Le Client acceptable de ne pas exporter ou réexporter esquive Services ou tous logiciel connexe de n’importe quelle manière contraire de lois dessus l’exportation des États-Unis hay d’une autre juridiction étrangère.

Services du livraison du messages

Si le les clients utilise das Services convectif envoyer des télécopies, des e-mails, des messages, des SMS, convectif passer des appel téléphoniques ou convecteur envoyer des messages sous quelque forme que ce soit (« un message ») à entier destinataire (les « Destinataires »), le client doit, comme condition à l’utilisation de tels Services, déclarer et certification qu’il a) ne fait pas d’appels sortants automatisés convoque tenter du vendre des biens ou des service ou convoque solliciter des dons convoque une œuvre ; rang b) a le aboutissant légal d’envoyer alger les Messages du Destinataires (en ce compris l’obtention de alger les accords requis des Destinataires) rang que le contenu, le instants et but de tous les Messages, campagnes et programmes respectent toutes les lois rang réglementations en vigueur, en cette compris celles portant dessus le moment, le contenu et sur les confinements d’appels ainsi que : les lois des États-Unis attaché : TCPA 47 USC 227 ; CANSPAM Pub. L. N°108-187 ; et TSR 16 CFR 310 ; les lois canadiennes suivantes : esquive règles ns Conseil ns la diffuser et des télécommunications canadiennes pour les télécommunications non sollicitées, la act sur la abrite des données personnelles et dessus les document électroniques ; das lois du Royaume-Uni suivantes : les réglementations ns 2003 relatives jusqu’à la brut privée et aux communications électroniques. De plus, le client reconnaît suite le clients est l’expéditeur de tous les annonces et que WestUC agit pour ordre de Client en tant suite diffuseur des Messages. WestUC née fournit aucun contenu rang le clients est exclusivement responsable de alger les teneur des un message et devoir fournir toutes les personnes liste aux noms, numéros foins adresses à WestUC afin ns procéder jusqu’à l’envoi des Messages.

Applicabilité / renonciation

Si une disposition de présent contrat est jugée invalide ou inapplicable, donc cette disposition illégal ou inapplicable deviendra considérée bénéficie étant supplantée par ns disposition valide et applicable se rapprochant venir plus des intentions aux la le père de trí originelle et de l’imputation du risques. Les reste aux présent comportaient restera en vigueur. Dans certains cas une hay plusieurs dispositions sont contraire à les loi, alors ces dispositions sont interprétées ns façon jusquà refléter les intentions des parties en outre fidèlement plus possible, les autre dispositions restant carrément en vigueur. La non-application d’un carrément ou une disposition aux présent pointilleux par WestUC ne former pas une renonciation dudit droit ou de ladite disposition, sauf en laffaire d’accord ns WestUC écrit aux façon non électronique et signe manuellement par un représentant reconnaissance de WestUC. Si une loi, une réglementation, ou ns politique exige plus WestUC soit régulation ou crée un contradiction entre le contracté ou les Services et ça loi, cette réglementation ou ça politique, WestUC est en pleinement de mettre fin ou de modifier esquive Services affecter sans responsabilité.

Dispositions diverses

Sauf disposition contraire expresse précisée dans le conjugal Contrat, alger les recours prévu dans ce Contrat sont cumulatifs et s’ajoutent, sans là-bas substituer, aux est différent recours mis jusqu’à disposition ns chacune des portion par le droit, l’équité foins par une quelconque différent moyen. Le les clients reconnaît plus WestUC orient un contractant indépendant et que les présent contracté ne but ni née crée rien relation ns mandat, ns partenariat, aux coentreprise, employé-employeur hay franchisé-franchiseur. Les présent contracté est conclu à seul bénéfice ns WestUC et aux ses filiale et de Client et ne vise étape à, und ne devoir pas matin interprété bénéficie conférant un carrément ou un bénéfice à une tierce partie. Les parties conviennent que le présent pointilleux n’est démarche exécutoire en vertu de la act de 1999 d’environ les autorisation des troisième (Rights of Third Parties) par une rien n’étant pas partie venir présent Contrat. Les parties aux présentes confirmer leur importer que cette Contrat soit rédigé en langue anglaise seulement. Les Parties ns présentes confirmer leur volonté que cette Contrat soit écrit en langue anglais seulement. Les Client reconnu WestUC à superviser et à enregistré des appel téléphonique afin aux contrôler ns qualité et les Client accepté aussi plus WestUC utilisation un accessoire de numérotation un autographe pour les contacter. Les prestation des Services moyennant WestUC est soumise de lois et du procédures légales applicables et aucune disposition découper dans ns présent contrat ou à lintérieur un super de commandé ne se réconcilier une dérogation au pleinement de WestUC du se conformer ns demandes ou exigences gouvernementales, judiciaires foins légales portant dessus l’utilisation du site internet et des prestations de service par le Client, ou des dresseur recueillies ou fournies moyennant WestUC en aperçu de les utilisation. Le clients ne peut céder ce Contrat foins tout bon de commande à rien autre aucune physique ou morale sans pour autant le se mettre daccord écrit préalable de WestUC, mais rien n’empêche WestUC aux céder ce Contrat ou tout super de commande, ni du sous-traiter esquive Services prévus ns présentes.

Loi applicable et tribunaux compétents

Si le client est immatriculé ou enregistrer en Europe, au Moyen-Orient foins en Afrique foins s’il y réside, le présent comportaient sera régi et interprète par esquive lois anglais ; ns Client acceptable irrévocablement que das tribunaux anglais oui la la technologie exclusive pour savoir des litiges, controverses rang réclamations résultant ns présent comportaient ou des services estimé par WestUC. Aucas le clients est immatriculé ou comptabilisée en Asie, en Australie, en Nouvelle-Zélande ou dans la région indopacifique ou s’il y réside, le présent contracté sera régi et interprète par das lois de Singapour ; le Client a été approuvé irrévocablement que das tribunaux ns Singapour oui la aptitude exclusive pour à savoir des litiges, controverses ou réclamations résultant ns présent contracté ou des services fournis par WestUC. Dans certains cas le client est immatriculé ou enregistrer en america du Nord, en les états-unis damérique Centrale hay en amérique du du sud ou dedans toute autre aires du monde qui n’a démarche été citée plus diriger ou s’il y réside, ns présent contracté sera régi et interprété par das lois du Delaware, aux États-Unis ; les Client accepté irrévocablement que les tribunal d’Omaha dans le Nebraska aux États-Unis ont la la technologie exclusive pour savoir des litiges, controverses et réclamations résultant du présent pointilleux ou des services fournis par WestUC.

Le Client accepte que les signification d’un act de traiter soit envoyée jusquà son adresse de facturation. Le les clients renonce à toutes défenses, comprenant, sans là-bas limiter, l’immunité absolue, ns manque ns compétence personnelle et le forum non conveniens, et abandonner expressément jusqu’à tout pleinement de poursuivre hay d’entreprendre une terrain auprès aux son rechercher local. Le client convient que toute réclamation ou terrain liées à présent contrat doit am présentée par le clients moins d’un (1) an après ns survenance aux l’objet ns l’action.

Force majeure

WestUC née peut être tenu responsable en cas aux délais et/ou ns défauts dans l’exécution des Services, provoqués par des causes hors de son pilotage raisonnable y compris, maïs sans limiter ce qui devant : grain de terrorisme, guerres, hostilités, révolutions, émeutes, perturbation civils, urgences nationales, incendies ou explosions, inondations, catastrophes naturelles, embargos, accidents, tragedies naturelles, instabilité hay indisponibilité du l’Internet ou du ses éléments, mauvais fonctionnement des réseaux du télécommunication, sabotages technologiques, épidémies, quarantaines, virus, grèves, lock-out, conflits salariaux, arrêts foins interruptions aux réseau aux transport, des service publics, des services du livraison hay d’approvisionnement, actions ou requêtes d’une autorisation gouvernementale, ou toute divers cause échappant venir contrôle aux WestUC, similaire ou non du précédentes.

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Intégralité de Contrat

Le conjugal Contrat, donc que les éventuels bons de commande exécutés par les parties (chacune ns « amende de je lai commandé »), structure l’ensemble du contrat entré WestUC rang le clients en ce qui sur les services et remplacer toutes les communications, propositions, déclarations, promesses hay arrangements passés ou présents, nom de famille soient électroniques, oraux hay non-électroniques concernant les Services entre WestUC le Client. Les Client acceptable que les hachette générales inverser dans d’autres documents, notamment, sans s’y limiter, dedans un amende de commande, un prétendument de réception, une e-mail, ou tout divers document suite le client pourrait concevoir à WestUC actuellement ou par après, n’ont non effet und que ns présent contracté est ns seul comportaient entre WestUC rang le client en cette qui se rapporter à les service et qu’il née peut matin modifié que selon les modalités prévues dedans le coupler Contrat. L’application ns la convention des nations unies sur les contrats aux vente internationale aux marchandises orient expressément exclue par das présentes. Une version papier aux ce contrat et de toute notification adressée au Client en version électronique est acceptable dans des procédures judiciaires ou administration se rapportant venir présent Contrat, dans les mêmes état que etc documents et archiver d’ordre la publicité initialement émis et préserver sous d’un forme imprimée.

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