Combien De Cigarettes Peut On Ramener D Espagne

Pas mal de vacanciers profitent ns leur voyage en Espagne convoque y faire quelques emplettes, d’autant que esquive prix du certains produit comme, les cigarettes, les parfums, und l’alcool sont virtuellement attractifs.

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Vu que ns France est l’un des pays qui pratique les prix les plus élevés en matière ns tabac au sein ns l’Union Européenne, elle serez peut être tenté de reprendre des cigarettes d’Espagne. Ci pour les contrainte à ne démarche dépasser :


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Crédit photo, flickr moyennant Comrade Foot

Ramener des cigarette d’Espagne : nombre aux cartouches autorisé

De carrément nombreuses personne se posent cette question prématuré de aller en Espagne afin du préparer un budgets clopes. Les majorité des personnes interrogées en france s’imaginent que ns limitation s’élève à deux cartouches moyennant personne, or il est complètement faux. En effet, depuis le 1er janvier 2006, ns réglementation applicables prévoit des seuils suivant :

Un privé peut ramenées 5 cartouches du cigarettes d’Espagne (soit 1 kg de tabac) sans posséder ns titre aux mouvement.De 6 jusquà 10 cartouches, il doit se faire paramètres un document simplifié d’accompagnement (DSA) auprès du premièrement bureau aux douane français après la frontière.

Passage en douane

Dans je connais les cas, il est strictement interdit ns ramener d’Espagne plus ns 10 cartouches aux cigarettes (ou 2 kg ns tabac).

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Les infractions sont punies, selon les cas de figure, une peine de prison pouvant aller jusqu’à le 3 ans,une super pouvant aller jusqu’à 5 fois les droits du consommation foins 2 temps la valeur ns tabac saisi, donc que ns confiscation des marchandises et aux moyen de transport.

A indice que les douanes entendent ns seuil ns 5 cartouches ns cigarettes moyennant moyen ns transport individuel. Par exemple, une voiture du 5 abrita revenant d’Espagne née doit étape dépasser les seuil des 5 cartouches sans pour autant fourniture ns DSA – et ne sont pas 25 cartouches (5 compagnon X 5 cartouches).

En ce qui concernant les transports collectif – entendus prendre plaisir un véhicule ns plus du 9 personnes, opérateur compris.

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Attention : les seuil s’entend par moyen aux transport individuel, foins par nexiste pas âgée aux plus aux 17 année en cas d’utilisation d’un transport grouper (au-delà du 9 personnes transportées, conducteur compris). Les voyageurs vieille de moins de 17 ans ne avantages d’aucune franchise convoque les produits de tabac en origine des pays tiers, ns la en outre façon que pour celles provenant du l’UE.


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