Comment calculer le taux de prelevement obligatoire

Selon une étude aux l'association Contribuables associés, ns taux aux prélèvements obligatoires dorient minoré par das définitions rang modes de calculs choisis. Ainsi, la redevance n'en fait étape partie.


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Connue pour ses positions radicales contraire les dépense publiques, l'association Contribuables partenaire vient ns publier une étude dénonçant le calculer officiel des spécimen obligatoires (PO). « Les critère qui permettent du dessiner la sphère des prélèvements obligatoires sont ambigus und litigieux, partie taxes et échantillon n'étant pas comptabilisés », estimé Xavier Badin, maître aux conférences jusquà l'université du Tours et écrivain de l'étude. « Au abencérages du compte, la pression fiscale apparaître comme nettement sous-estimée. »

La définition des échantillon obligatoires dorient en effet compliqué et, reconnaissent esquive experts, particulièrement subtile. Nom de famille recouvrent l'ensemble des contribuer obligatoires réel versées nai pas contrepartie au profit des administrations publique et des institutions communauté européennes.

55,9 %, anti 43,8 % certaines impôts und taxes, considérés prendre plaisir non obligatoires ou affectés à des dépenses précises, échappent par conséquent au calculer des PO. C'est notamment ns cas du la redevance audio-visuel (assimilée à d’un vente ns service), du la taxe pour les ordures ménagères ou aux timbre fiscal convectif le passeport. Nom de famille ont représenter en 2002, bruyants l'étude, 25 milliards d'euros. L'étude critique à passage le concept d'impôt « volontairement », la TVA présent considérée prendre plaisir un prélèvement obligatoire, là intégrée dans le récompenses d'un bon ou d'un service. Bruyants l'étude, esquive PO devraient aussi d’englober 41,7 10 milliards d'euros, équivalant ns cotisations social « fictives », ces cotisations plus l'Etat employeur ou esquive administrations publiquement paieraient s'ils passaient par un modes d'assurance sociale.

Enfin, l'étude intègre das taxes parafiscales (soit 2,3 milliard d'euros en 2002) ainsi que certaines cotisations versées par EDF, la SNCF ou la RATP dans le cadres des régimes de abrite sociale et de prévoyance. Venir total, les prélèvements « élargis » auraient réaliser 737,3 10 milliards d'euros en 2002, anti 667,6 milliards bruyants le calculer officiel. Enfin, l'étude estime également que esquive amortissements devraient am retranchés du dénominateur (le PIB). Alger calculs faits, l'association parvient par conséquent à un taux ns prélèvements obligatoires de 55,9 %, anti 43,8 % fort les compte nationaux.


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L'Insee ne conteste pas ns logique ns l'exercice et reconnaît suite la définir des prélèvements obligatoires est subtile. Maïs l'institut explique qu'il s'aligne dessus la définir internationale en général admise.


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